Marque expirée - Marque en non vigueur

Créations Gourmandes Les petites recettes du chocolatier
ABTEY PRODUCTIONS SAS

Numéro de dépôt :
3543883
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
Créations Gourmandes Les petites recettes du chocolatier de ABTEY PRODUCTIONS

Présentation de la marque Créations Gourmandes Les petites recettes du chocolatier

Déposée le 12 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABTEY PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Créations Gourmandes Les petites recettes du chocolatier »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABTEY PRODUCTIONS domicilié(e) 4 rue de la forêt, BP 14,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Catherine ROEDEL domicilié(e) 4, rue de la forêt, BP 14,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créations Gourmandes Les petites recettes du chocolatier est expirée depuis le 12 décembre 2017.

ABTEY PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : XXLiquor , DELICE DE FRUITS , LE COEUR DE L'EUROPE , SCOOPY , Pralingot , Bulles de Champagne , Boules de Neige


ABTEY PRODUCTIONS SAS - 4 rue de la forêt, BP 14,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France


Anne Catherine ROEDEL - 4, rue de la forêt, BP 14,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513728 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.